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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER
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FRAMI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMI
AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95571372
Date de dépôt :
12/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2005

Présentation de la marque FRAMI

Déposée le 12 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER domicilié(e) 1 rue Lapeyrouse, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 540 801 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque FRAMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMI est expirée depuis le 12 mai 2005.

AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER a également déposé les autres marques suivantes : MON AGENCE DE VOYAGES, S IL DIT FRAM, JE DIS OUI ! FRAM , FRAM , FRAM DESIGN , Toutes les Vacances que j'aime! , V comme Vacances ! FRAM , FRAM , LES VACANCES avec un grand V !


AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER (société anonyme) - 1 rue Lapeyrouse, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 540801909


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Inscription le 28 avril 2004 - Changement de dénomination n°391527 - Publication au BOPI 2004-04-28

Inscription le 28 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391526 - Publication au BOPI 2004-04-28

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton; cartonnages, imprimés, journaux, livres et manuels; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.